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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs
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LA BIERE DES BORDS DE SEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIERE DES BORDS DE SEINE
La Brasserie des Champs, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3250932
Date de dépôt :
08/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2013
LA BIERE DES BORDS DE SEINE de La Brasserie des Champs

Présentation de la marque LA BIERE DES BORDS DE SEINE

Déposée le 8 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BIERE DES BORDS DE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs domicilié(e) Zone d'Activités Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France.

La marque LA BIERE DES BORDS DE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIERE DES BORDS DE SEINE est expirée depuis le 8 octobre 2013.

La Brasserie des Champs a également déposé les autres marques suivantes : LA BIERE DES BORDS DE LOIRE , COLA DE BOURGOGNE , BESAC , BRUNE DE BOURGOGNE , BIERE DE SENS BRASSERIE DES CHAMPS , Bière de Bourgogne , LA TAVERNOISE , BIERE de DIJON , LA TRICASSE


La Brasserie des Champs, Société Anonyme - Zone d'Activités Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France



Inscription le 9 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443488 - Publication au BOPI 2006-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Bière ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boisson alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, riz, tropica, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.